LE TEMPS DE TRAVAIL, HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET COMPLÉMENTAIRES

L’essentiel

1 JOURNÉE – 7 HEURES
En entreprise ou à distance

Comprendre les règles clés pour bien appliquer et sécuriser vos pratiques de paie.

OBJECTIFS

• Connaître les règles relatives à la durée du travail.
• Comprendre le calcul des heures supplémentaires et complémentaires.
• Identifier les majorations, contreparties et exonérations.
• Sécuriser l’application des règles en paie.

POUR QUI ?

Assistants RH, gestionnaires de paie, comptables, collaborateurs en charge de la paie ou toute personne souhaitant comprendre le temps de travail.

PRÉREQUIS

Connaissances de base en paie ou en droit du travail souhaitées.

PÉDAGOGIE

• Apports théoriques clairs et illustrés.
• Exemples concrets et cas pratiques.
• Études de bulletins de paie.
• Échanges et questions.

PROGRAMME DE LA JOURNÉE – 7H

LE CADRE RÉGLEMENTAIRE

• La durée légale du travail.
• La durée conventionnelle ou contractuelle.
• Les temps de pause et de repos.
• Le décompte du temps de travail : heures réelles ou forfaits.

LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES (HS)

• Définition et conditions.
• Les seuils : au-delà de 35 h, durée annuelle.
• Les majorations légales : 25 % puis 50 %, et conventionnelles.
• Repos compensateur de remplacement.
• Exonérations sociales et fiscales (conditions 2026).
• Impact sur le bulletin de paie.

LES HEURES COMPLÉMENTAIRES (HC)

• Définition : temps partiel.
• Limite du 1/10e et possibilité jusqu’au 1/3 de la durée contractuelle.
• Majorations légales (10 %) et conventionnelles.
• Impact sur la rémunération et le bulletin de paie.

CALCUL ET RÉMUNÉRATION

• Taux horaire de référence : salaire de base / heures.
• Méthodes de calcul des HS et HC.
• Exemples de calcul pas à pas.

À L’ISSUE DE LA FORMATION

Vous disposerez des connaissances essentielles pour comprendre, calculer et appliquer les règles du temps de travail, des heures supplémentaires et complémentaires en paie.

LES + DE CETTE FORMATION

• Formation pratique et opérationnelle.
• Exemples concrets et outils utiles.
• Remise de supports pédagogiques.

DES OUTILS PÉDAGOGIQUES POUR VOUS ACCOMPAGNER

SUPPORTS DE COURS

Fiches synthétiques, tableaux récapitulatifs et exemples concrets.

EXEMPLES PRATIQUES

Cas pratiques et études de bulletins de paie pour mieux comprendre.

EXERCICES D’APPLICATION

Mises en situation pour appliquer les notions vues.

ÉCHANGES

Questions / Réponses pour lever les doutes et partager les bonnes pratiques.