LES COTISATIONS SOCIALES,LA RGDU ET LA RÉGULARISATION DES TRANCHES

L’essentiel

2 JOURNÉES – 14 HEURES
En entreprise ou à distance

Comprendre les mécanismes des cotisations pour calculer, régulariser et contrôler efficacement un bulletin de paie.

OBJECTIFS

• Comprendre les principales cotisations sociales et leurs mécanismes. 
• Identifier les différentes assiettes, bases et tranches de cotisations. 
• Comprendre et calculer la RGDU. 
• Appliquer la régularisation progressive des tranches. 
• Contrôler les cotisations et les régularisations sur un bulletin de paie. 
• Identifier les principales anomalies et sécuriser ses pratiques. 

POUR QUI ?

Assistants RH, gestionnaires de paie, comptables, collaborateurs en charge de la paie ou toute personne souhaitant approfondir ses connaissances sur les cotisations sociales et leur calcul.

PRÉREQUIS

Connaissances de base du bulletin de paie et des principaux éléments composant le salaire brut souhaitées.

PÉDAGOGIE

• Apports théoriques clairs et illustrés. 
• Exemples de calculs pas à pas. 
• Exercices pratiques. 
• Études et contrôles de bulletins de paie. 
• Échanges et questions. 

PROGRAMME DE LA FORMATION – 14H

JOURNÉE 1 – 7 HEURES

COMPRENDRE ET CALCULER LES COTISATIONS SOCIALES

1. Comprendre l'organisation des cotisations

• Cotisations salariales et patronales. 
• Les principaux organismes sociaux. 
• Cotisations de Sécurité sociale. 
• Retraite complémentaire. 
• Assurance chômage. 
• CSG et CRDS. 
• Contributions à la charge de l’employeur. 

2. Comprendre les bases de cotisations

• Salaire brut et éléments soumis à cotisations. 
• Éléments exonérés ou bénéficiant d’un régime particulier. 
• Assiette de cotisations. 
• Base plafonnée et déplafonnée. 
• Assiette de la CSG/CRDS. 

3. Le plafond de la Sécurité sociale

• Comprendre le PMSS. 
• Plafond mensuel et plafond annuel. 
• Proratisation du plafond. 
• Entrée et sortie en cours de mois. 
• Absences et incidences sur le plafond. 
• Temps partiel. 

4. Comprendre les tranches de cotisations

• Tranche 1 et Tranche 2. 
• Articulation avec le plafond de la Sécurité sociale. 
• Détermination des bases. 
• Lecture des tranches sur un bulletin de paie. 
• Cas de dépassement du plafond. 

5. Calculer les cotisations

• Base × taux. 
• Calcul des cotisations salariales. 
• Calcul des cotisations patronales. 
• Passage du salaire brut au net. 
• Contrôle de cohérence des bases et des montants. 

À L’ISSUE DE LA JOURNÉE 1

Vous serez capable d’identifier les principales cotisations, de déterminer leurs assiettes et de comprendre le fonctionnement des plafonds et des tranches.

JOURNÉE 2 – 7 HEURES

Appliquer LA RGDU ET LES RÉGULARISATIONS

1. Comprendre la RGDU

• Principe et objectifs de la réduction. 
• Employeurs et salariés concernés. 
• Cotisations entrant dans le champ de la réduction. 
• Notion de rémunération annuelle. 
• Notion de SMIC de référence. 

2. Calculer la RGDU

• Présentation de la formule de calcul. 
• Détermination du coefficient. 
• Calcul du SMIC de référence. 
• Prise en compte du temps de travail. 
• Temps partiel. 
• Absences.  
• Heures supplémentaires et complémentaires. 
• Entrée ou sortie en cours d’année. 
• Exemples de calculs pas à pas. 

3. La régularisation progressive de la RGDU

• Principe du calcul cumulé. 
• Rémunération cumulée. 
• SMIC cumulé. 
• Calcul du coefficient. 
• Comparaison avec les réductions déjà appliquées. 
• Régularisation positive ou négative. 
• Contrôle mois par mois. 

4. La régularisation progressive des tranches

• Pourquoi régulariser les tranches ? 
• Principe de la régularisation progressive. 
• Cumul des rémunérations. 
• Cumul du plafond. 
• Détermination des Tranches 1 et 2. 
• Comparaison avec les bases déjà déclarées. 
• Calcul de la régularisation du mois. 

5. Cas pratiques et contrôle du bulletin

• Variation de salaire en cours d’année. 
• Prime exceptionnelle. 
• Dépassement du plafond. 
• Régularisation de la Tranche 1 et de la Tranche 2. 
• Régularisation de la RGDU. 
• Lecture et contrôle des cumuls. 
• Identification et correction des anomalies. 

À L’ISSUE DE LA JOURNÉE 2

Vous serez capable de calculer la RGDU, d’appliquer les régularisations progressives des tranches et de contrôler leur cohérence sur un bulletin de paie.

LES + DE CETTE FORMATION

• Formation pratique et opérationnelle. 
• Calculs expliqués étape par étape. 
• Nombreux exemples chiffrés. 
• Exercices progressifs. 
• Études de bulletins de paie. 
• Supports pédagogiques remis aux participants. 

DES OUTILS PÉDAGOGIQUES POUR VOUS ACCOMPAGNER

SUPPORTS DE COURS

Fiches synthétiques, tableaux récapitulatifs et méthodes de calcul.

EXEMPLES PRATIQUES

Des exemples chiffrés pour comprendre les cotisations, la RGDU et les régularisations.

EXERCICES D’APPLICATION

Des mises en situation progressives pour calculer et contrôler les cotisations.

ÉCHANGES

Questions / Réponses pour lever les difficultés et partager les bonnes pratiques.